Année 2883
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
Session ordinaire de 1888.
COMPTE RENDU IN EXTENSO.
49. SÉANCE
Séance du mardi 15 mai 1888,
SOMMAIRE
Excuses. — Demande de congé. Présentation, par M. le ministre de la guerre, de trois projets de loi, ayant pour objet : 1°, la suppression des enfants de troupe dans les régiments et la création de six écoles militaires préparatoires; 2°, portant réorganisation de l'artillerie de l'armée active en vue de la formation d'une artillerie de forteresse; 3°, sur l'avancement dans l'armée. Dépôt, par M. le ministre de l'intérieur, de trois projets de loi tendant: 1°, à autoriser le département de la Dordogne à contracter un emprunt pour le service des bâtiments départementaux; 2°, à autoriser le département de la Creuse à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'instituteurs; 3°, à établir d'office sur la commune de Châtillon (Haute-Savoie) une imposition extraordinaire.
Communication, par M. le président, de deux décrets de M. le Président de la République portant retrait : du projet de loi n° 1400 sur l'artillerie de forteresse; du projet de loi n° 1219 sur l'avancement dans l'armée. Communication, par M. le président, d'un décret du Président de la République, portant retrait du projet de loi n° 1487 concernant la ville de Cherbourg (Manche).
Dépôt, par M. Versigny, d'une proposition de loi tendant au dégrèvement des propriétés non bâties et à la transformation de l'impôt de répartition des propriétés bâties en impôt de quotité.
Discussion du projet de loi portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire pour le service du Tonkin: MM. Delafossé, le ministre des affaires étrangères, Georges Perin, Frédérique Passy, Blancaubé, rapporteur. Adoption de l'article 1. Article 2: MM. Delafossé, le ministre des affaires étrangères, Georges Perin. Adoption des deux premiers paragraphes de l'article. Dernier paragraphe: M. Desson de Saint-Aignan. Adoption au scrutin.
Adoption de l'ensemble de l'article. Adoption d'un article additionnel de M. Georges Grévy. Adoption de l'ensemble du projet de loi.
PRÉSIDENCE DE M. HENRI BRISSON
La séance est ouverte à deux heures.
M. Jullien, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance de samedi dernier.
Le procès-verbal est adopté.
EXCUSES ET DEMANDE DE CONGÉ.
M. le président. MM. Dréo et Lockroy s'excusent de ne pouvoir assister à la séance de ce jour.
M. Haentjens demande un congé.
La demande sera renvoyée à la commission des congés.
PRÉSENTATION DE PROJETS DE LOI
M. le président. La parole est à M. le ministre de la guerre.
M. le général Thibaudin, ministre de la guerre. J'ai l'honneur de déposer sur le bureau de la Chambre trois projets de loi :
1°, ayant pour objet la suppression des enfants de troupe dans les régiments et la création de six écoles militaires préparatoires;
2°, portant réorganisation de l'artillerie de l'armée active, en vue de la formation d'une artillerie de forteresse;
3°, sur l'avancement dans l'armée.
Je demande le renvoi de ces divers projets de loi à la commission de l'armée.
La parole est à M. Delafossé.
M. Jules Delafossé. Messieurs, le projet d'expédition au Tonkin a été accueilli dans les bureaux de la Chambre avec une telle faveur qu'il est difficile de le combattre efficacement ici et qu'il peut paraître même inutile de le discuter.
La commission est unanime; le Gouvernement, dans son exposé des motifs, ne prévoit aucune difficulté; et le rapport, qui est un morceau de politique lyrique, ne connaît aucun obstacle.
Ce patriotisme, peut-être irréfléchi, n'a rien d'ailleurs qui puisse surprendre; on sait que les promoteurs et les partisans de l'entreprise ne l'envisagent et ne la font envisager que par ses côtés avantageux. On célèbre, comme le fait le rapport, l'accueil amical et presque enthousiaste que nous devons rencontrer auprès de la population du Tonkin; on fait valoir la douceur du climat, éminemment propice à la colonisation, l'admirable fertilité du sol, la variété de ses produits, l'abondance et la richesse des mines et, plus que tout le reste, la possession du fleuve Rouge, cette artère admirable, dit-on, qui doit permettre au commerce français de pénétrer jusqu'au cœur de la Chine et de répandre sur la France ses trésors jusqu'ici inexploités.
M. le président. Ces projets de loi seront imprimés, distribués et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyés à la commission de l'armée.
J'ai reçu de M. le ministre de l'intérieur: 1° un projet de loi tendant à autoriser le département de la Dordogne à contracter un emprunt pour le service des bâtiments départementaux; 2° un projet de loi tendant à autoriser le département de la Creuse à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'instituteurs; 3° un projet de loi tendant à établir d'office sur la commune de Châtillon (Haute-Savoie) une imposition extraordinaire.
Les projets de loi seront imprimés, distribués et renvoyés à la commission d'intérêt local.
RETRAIT DE PROJETS DE LOI
M. le président. J'ai reçu de M. le ministre des finances et de M. le ministre de la guerre deux décrets de M. le Président de la République par lesquels sont retirés :
1° le projet de loi présenté à la Chambre, le 21 novembre 1882, et relatif à l'organisation de l'artillerie de forteresse;
2° le projet de loi relatif à l'avancement dans l'armée.
J'ai également reçu de M. le ministre de l'intérieur un décret de M. le Président de la République portant retrait du projet de loi n° 1487, concernant la ville de Cherbourg (Manche).
Acte est donné de ces décrets qui seront insérés au procès-verbal de la séance et déposés aux archives.
DÉPÔT D'UNE PROPOSITION DE LOI
M. le président. J'ai reçu de M. Versigny une proposition de loi tendant au dégrèvement des propriétés non bâties et à la transformation de l'impôt de répartition des propriétés bâties en impôt de quotité.
M. Versigny demande le renvoi de sa proposition de loi à la commission du budget.
Il n'y a pas d'opposition?
Cette proposition de loi sera imprimée, distribuée et renvoyée à ladite commission.
DISCUSSION D'UN PROJET DE LOI PORTANT OUVERTURE D'UN CRÉDIT SUPPLÉMENTAIRE POUR LE SERVICE DU TONKIN
M. le président. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire pour le service du Tonkin.
C'est un rôle ingrat, messieurs, que de vous contraindre à considérer aujourd'hui, ne fût-ce que pendant quelques instants, l'envers de cet attrayant tableau; et ce rôle, je m'excuse presque de l'avoir choisi. Cependant, si c'est un dessein patriotique que de vouloir ouvrir à l'activité nationale ce champ nouveau qui est immense et que l'on dit appelé à devenir merveilleusement fécond, j'espère, messieurs, que vous voudrez bien reconnaître qu'il n'est ni moins utile ni moins louable, ni moins patriotique d'étudier ici les chances de l'entreprise, d'élucider les obscurités qui l'accompagnent, de peser les inconvénients et les dangers qui peuvent s'en suivre et, par un examen approfondi, de mettre la Chambre en mesure d'asseoir la résolution qu'elle doit prendre sur les notions les plus claires, les plus solides et les plus complètes. (Très bien à droite.)
C'est là, messieurs, l'objet de la discussion qui s'ouvre en ce moment; je tiens à déclarer que ce n'est pas un parti pris d'opposition qui m'amène à la tribune: je ne suis pas hostile en principe et par système à une action de la France au Tonkin; je demande seulement à la connaître; je demande au Gouvernement de définir, de préciser, de limiter surtout l'œuvre qu'il entreprend et qu'il nous demande de sanctionner. Je lui demande de nous donner, contre les accidents prévus et les conséquences aventureuses, les garanties que nous sommes en droit d'exiger et que, pour ma part, je n'ai trouvées ni dans l'exposé des motifs du projet, ni dans le rapport de la commission. (Très bien à droite.)
Nous ne sommes que trop fondés à réclamer du Gouvernement cette précision et cette netteté, car, à l'heure où je parle, où je discute le projet d'intervention qui nous est soumis, je n'en sais pas plus sur le caractère, sur les conséquences éventuelles de l'entreprise que vous n'en saviez vous-mêmes sur les suites de l'expédition tunisienne (Très bien, très bien à droite), lorsqu'on vint réclamer de vous un premier crédit contre les Kroumirs.
Ce n'est pas sans raison que je parle ici de la Tunisie. Il y a entre les deux affaires des rapprochements qui s'imposent inévitablement, et je trouve que la politique actuelle du Gouvernement porte la marque de la même imprévoyance, je n'ose pas dire de la même dissimulation (Très bien, très bien à droite), mais tout au moins des mêmes réticences, et je n'ai voulu d'autre preuve que la différence notable...
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CHAMBRE DES DÉPUTÉS
Session ordinaire de 1888.
COMPTÍ RENDU IN EXTENSO.
49. SÉANC
Séande du mardi 15 mai 1888,
SOMMAIRE
Excuses. — Demande de congé. Présentation, par M. le ministre de la guerra,
de trois projets de loi, ayant pour objet : La, la suppression des enfants de troupe dans les régiments et la création de six écoles militaires préparatoires;
2, portant réorganisation de l'artillerie de Tarmée active en vue de la formation d'une
artillerie de forteresse;
e 3, sur l'avancement dans l'armée. Dépôt, par M. le ministre de Fintérieur, de trois
projets de loi tondant:
Le 1à autoriser le département de la Dordogne à contracter un emprunt pour le service des hatimenta départementaut
Le 2, à autoriser le département de la Creuse à contrsoter un emprunt pour la construction d'une école normale d'istituteurs ;
e3, à établir d'office sur la commune de Ghà
tillon (Haute-Savoie) ne imposition extraor. dinaire.
Communication, par M. la président, de deux décrets de M. le Président de la République
perlant retrait :
Du projet de loin 1400 sur l'artillerie de forteresse:
Du projet de loign 1219 sur l'avancement dans l'armée.
Communication, par M. le président, d'an décret du Président de la République, portant retrait ¿du projet de loi no 1487 concernant la ville de
Cherbourg (Manche).
pôt, par M. Versigny, d'une proposition de loi fendant au dégrèvement des propriétés non baties et à la transformation de l'impôt de re- partition des propriétés báties en impôt de quotice.
iscussion du projot de loi portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exer- cice 1883, d'un crèdit supplémentaire pour le service du Tonkin: MM. Delafossé, le ministre
DÉBATS PARLEMENTAIRES
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C. 0.
19 JHAMBRE] 988
La demande sera renvoyée à la commission | l'exerdice, 1883, d'an crédit supplémentaire des congés.
PRÉSENTATION DE PROJETS DE LOI
M. le président. La parole est à M. le ministre de la guerre.
M. le général Thibaudin, ministre de la guerre. J'ai l'honneur de déposer sur le ba- reau de la Chambre trois projets de loi :
Le 1", ayant pour objet la suppression des enfants de troupe dans les régiments et la création de six écoles militaires prépara- toires;
Le 2, portant réorganisation de l'artillerie de l'armée active, en vue de la formation d'une artillerie de forteresse;
Le 3, sur l'avancement dans l'armée. Je demande le renvoi de ces divers projets de loi à la commission de l'armée,
pour le service du Tonkin.
La parole est à M. Delafosse.
DO MAY C
M. Jules Delafosse. Messieurs, le projet d'ans expédition au Tonkin a été accueilli dans les bureaux de la Chambre avec une telle faveur qu'il est difficile de le combattre effi- cacement ici et qu'il peut paraître même inutilə de le discuter,
La commission est unanime; le Gouverne- ment, dans son exposé des motifs, ne prá- voit aucune difficulté; et le rapport, qui est un morceau de politique lyrique, ne connaît aucun obstacle.
Ce patriotisme, peut-être irréfléchì, n'a rien d'ailleurs qui palese surprendre; on sait que les promoteurs et les partisans de l'entreprise ne l'envisagent et ne la font envisager que par ses côtés avantageux. On célèbre, comme le fait le rapport, l'accueil amical es pres- que enthousiaste que nous devons rencon- M. le président. Ces projets de loi seront
trer auprès de la population da Tonkin; imprimés, distribués et, s'il n'y a pas d'oppo- on fait valoir la douceur du climat, émi- sition, renvoyés à la commission de l'armée.
nement propice à la colonisation, l'admi J'ai reçu de M. le ministre de l'intérieur:rable fertilità du sol, la variété de ses pro- duits, l'abondance et la richesse des mines et, plus que tout le reste, la possession du fleuve Rouge, cette artère admirable, dit-on, qui doit permettre au commerce français de pénétrer jusqu'au cœur de la Chine et de répandre sur la France ses trésors jusqu'ici inexploités.
1° Un projet de loi tendant à autoriser le département de la Dordogne à contracter an emprant pour le service des bâtiments dépar- tementaux;
2o Un projet de loi tendant à autoriser le dé- partement de la Creuse à contracter un em- prunt pour la construction d'une école nor- male instituteurs ;
3. Un projet de loi tendant à établir d'office aur la commune de Châtillon (Haute-Savoie), une imposition extraordinaire.
Les projets de loi serunt imprimés, distri- bués et renvoyés à la commission d'intérêt lo-
cal.
RETRAFT DE PROJETS DE LOI
M. le président. J'ai reçu de M. le mi- nistre des finances et de M. le ministre de la querre dear décrets de M. le Président de la République par lesquels sont retirés :
1o Le projet de lol présenté à la Chambre, le 21 novembre 1882, et relatif à l'organisation de l'artillerie de forteresse;
2. Le projet de loi relatif à l'avancement dans l'armée.
J'ai égaloment reçu de M. le ministre de Vintérieur un décret de M. le Président de la
des affaires étrangères, Georges Perin, Frédé-République portant retrait du projet de loi ris Passy, Blancaubé, rapporteur. Adoption de l'article 1 Article 2: MM. Delafosse, le mistre des affaires étrangères, Gorges Pe- rin. Adoption des deux premier paragra- phes de l'article, Dernier paragraphe : M. Desson de Saint-Aignan Adoption au sorutin.
Adoption de l'ensemble de l'article Adop tion d'un article additionnel de M.Georges Grant, Adoption de l'ensemble du projet
n 1487, concernant la ville de Cherbourg (Manche}).
de loi. img.
glement de l'ordre du jour : M, Lechevallier.
PRÉSIDENCE DE M. HENRI BRISSON
La séance est ouverte à deux heures.
. Jullien, l'un des secrétaires, donpe gure du procès-verbal de la séance de sa- idi dernier.
La procès-verbal est adopté.
EXCUSES ET DEMANDE DE CONGÉ.
le président. MM. Dréolle at Lockroy rensens de ne pouvoir assister à la séance Ce jour.
Haentjens demande un congé.
Acte est donné de ces décrets qui seront in- sérés au procès-verbal de la séance et déposés aux archives.
DÉPÔT D'UNE PROPOSITION DE LOI
M. le président, J'ai reçu de M. Versigny une proposition de loi tendant au dégrève ment des propriétés non bâties et à la trans- formation de l'impôt de répartition des pro- priétés bâties en impôt de quôtité.
M. Versigny demande le renvoi de sa pro- position de loi à la commission du budget.
Il n'y a pas d'opposition?...
Cette proposition de loi sera imprimée, dis- tribuée et renvoyée à ladite commission.
́DISCUSSION D'UN PROJET DE LOI PORTANT OUVÁRTURE D'UN CREDIT SUPPLÉMENTAIRE POCA LR SERVICE DU TONKIN,
M. le président. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur
C'est un rôle ingrat, messieurs, que de vous contraindre à considérer aujourd'hui, ne fût-ce que pendant quelques instants, l'envers de cet attrayant tableau; et ce rôle, je m'excuse pres- que de l'avoir choisi. Cependant, si c'est un un dessein patriotique què de vouloir ouvrir à l'activité nationale ce champ nouveau qui est immense et que l'on dit appelé à devenir mer- veilleusement fécond, j'espère, messieurs, que vous voudrez bien reconnaitre qu'il n'est ni moins ntila ni moins louable, ni moins patrioti- que d'étudier ici les chances de l'entreprise, d'élucider les obscurités qui l'accompagnent, de peser les inconvénients et les dangers qui peuvent s'en suivre et, par un examen appro fondi, de mettre la Chambre en mesure d'as- seoir la résolution qu'elle doit prendre sur les notions les plus claires, les plus solides at les plus complètes. (Très bien à droite.)
C'est là, messieurs, l'objet de la discussion qui s'ouvre en ce moment; je tiens à décla- rer que ce n'est pas un parti pris d'opposition qui m'amène à la tribune: je ne suis pas hos- tile en principe et par système à une action de la France au Tonkin; je demande seulo- ment à la connaître; je demande au Gouver- nement de définir, de préciser, de limiter sur- tout l'avre qu'il entreprend et qu'il nous de- mande de sanctionner. Je lui demande de nous donner, contre les accidents prévas et les conséquences aventureuses, les garanties que nous sommes en droit d'exiger et que, pour ma part, je n'ai trouvées ni dans l'exposé des motifs du projet, ni dans le rapport de la commission, (Très bien : à droite.)
Nous ne sommes que trop fondés à réclamer du Gouvernement cette précision et cette net- teté, car, à l'heure où je parle, où je discute le projet d'intervention qui nous est soumis, je n'en sais pas plus sur le caractère, sur les conséquences éventuelles de l'entreprise que vous n'en saviez vous-mêmes sur les suites de l'expédition tunisienne (Très bien i très bien à droite), lorsqu'on vint réclamer de vous un premier crédit contre les kroumirs,
Ce n'est pas sans raison que je parle ici de la Tunisie. Il y a entre les deux affaires des rap- prochements qui s'imposent inévitablement, et je trouve que la politique actuelle du Gou. vernement porte la marque de la même impré- voyance, je n'ose pas dire de la même dissimu- lation (Très bien très bien à droite), mais tout au moins des mêmes reticences, et je n'ar veux d'autre preuve que la différence notable
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CHANDILE, — IN EXTAN90.
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